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 Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal

Procès-verbaux de séances 2016

Procès-verbal de séance

du 17 février 2016

Procès-verbal de séance

du 11 Avril 2016

Procès-verbal de séance

du 04 juillet 2016

Procès-verbal de séance

du 26 septembre 2016

Procès-verbal de séance

du 05 décembre 2016

Procès-verbal de séance

du 13 décembre 2016

Délibérations 2016

DE_2016-01

Contribution complémentaire au profit du S.D.I.S.

DE_2016-02

Vote des taux des taxes locales directes

DE_2016-03

Vote du cmpte administratif

DE_2016-04

Affectation du résultat de fonctionnement

DE_2016-05

Vote du compte de gestion

DE_2016-06

Retrait délibération SDIS

DE_2016-07

Transfert subvention DETR première

tranche de travaux

DE_2016-08

Demande subvention DETR deuxième tranche de travaux

DE_2016-09

F.P.I.C.

DE_2016-10

Démission 3ème adjoint

DE_2016-11

Délégué SIAEP

DE_2016-12

Remboursement facture site web mairie

DE_2016-13

Modification statuts Communauté de communes

DE_2016_14

Nomination représentants Sictom

Arrêtés Individuels et règlementaires 2016

A.I_2016-01

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire.

A.I_2016-03

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire.

A.I_2016-02

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire.

A.I_2016-07

Changement de grade Piazza Denis.

A.I_2016-08

Autorisation collective ouverture d'un débit de boissons temporaire.

A.R_2016-09

Interdiction ouverture de stands et stationnement.

A.R_2016-010

Interdiction de circulation fête.

A.R_2016-011

Interdiction de circulation Cuma.

A.R_2016-13

portant limitation de vitesse H.A. sur la voie communale de saint-andré

A.R_2016-14

portant limite d'agglomération sur la voie communale de saint-andré

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