Mairie
Préneron
Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal
Procès-verbaux de séances 2016
Procès-verbal de séance
du 17 février 2016
Procès-verbal de séance
du 11 Avril 2016
Procès-verbal de séance
du 04 juillet 2016
Procès-verbal de séance
du 26 septembre 2016
Procès-verbal de séance
du 05 décembre 2016
Procès-verbal de séance
du 13 décembre 2016
Délibérations 2016
DE_2016-01
Contribution complémentaire au profit du S.D.I.S.
DE_2016-02
Vote des taux des taxes locales directes
DE_2016-03
Vote du cmpte administratif
DE_2016-04
Affectation du résultat de fonctionnement
DE_2016-05
Vote du compte de gestion
DE_2016-06
Retrait délibération SDIS
DE_2016-07
Transfert subvention DETR première
tranche de travaux
DE_2016-08
Demande subvention DETR deuxième tranche de travaux
DE_2016-09
F.P.I.C.
DE_2016-10
Démission 3ème adjoint
DE_2016-11
Délégué SIAEP
DE_2016-12
Remboursement facture site web mairie
DE_2016-13
Modification statuts Communauté de communes
DE_2016_14
Nomination représentants Sictom
Arrêtés Individuels et règlementaires 2016
A.I_2016-01
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire.
A.I_2016-02
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire.
A.I_2016-03
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire.
A.I_2016-07
Changement de grade Piazza Denis.
A.I_2016-08
Autorisation collective ouverture d'un débit de boissons temporaire.
A.R_2016-09
Interdiction ouverture de stands et stationnement.
A.R_2016-010
Interdiction de circulation fête.
A.R_2016-011
Interdiction de circulation Cuma.
A.R_2016-13
portant limitation de vitesse H.A. sur la voie communale de saint-andré
A.R_2016-14
portant limite d'agglomération sur la voie communale de saint-andré