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 Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal , ainsi que les décisions du maire.

Procès-verbaux de séances 2017

Procès-verbal de séance

du 16 février 2017

Procès-verbal de séance

du 12 avril 2017

Procès-verbal de séance

du 1er juillet 2017

Procès-verbal de séance

du 03 août 2017

Procès-verbal de séance

du 30 octobre 2017

Délibérations 2017

DE_2017-01

Plan locaux d'urbanisme et document

DE_2017-02

Vote du compte administratif

DE_2017-03

Affectation du résultat

DE_2017-04

Vote du compte de gestion

DE_2017-05

Vote des taux des taxes locales

DE_2017-06

Versement des indemnités fonctions

DE_2017-07

Participation frais cantine scolaire

DE_2017-09

Retrait délibération délégués sictom

DE_2017-10

Emprunt

DE_2017-11

Vote des crédits supplémentaires

DE_2017-12

Remboursement site Web mairie

DE_2017-13

Remboursement sinistre Groupama

DE_2017-14

Adhésion au service de remplacement

Arrêtés Individuels et règlementaires 2017

AI_2017-03

Mise à la retraite Denis PIAZZA

AR_2017-04

Ouverture débit de boissons

AR_2017-05

Ouverture débit de boissons

AR_2017-06

Interdiction ouverture stand

AR_2017-07

Interdiction de circulation

Décision du maire

Marché public

AI_2017_02

changement de grade de la secrétaire

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