Mairie
Préneron
Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal , ainsi que les décisions du maire.
Procès-verbaux de séances 2017
Procès-verbal de séance
du 16 février 2017
Procès-verbal de séance
du 12 avril 2017
Procès-verbal de séance
du 1er juillet 2017
Procès-verbal de séance
du 03 août 2017
Procès-verbal de séance
du 30 octobre 2017
Délibérations 2017
DE_2017-01
Plan locaux d'urbanisme et document
DE_2017-02
Vote du compte administratif
DE_2017-03
Affectation du résultat
DE_2017-04
Vote du compte de gestion
DE_2017-05
Vote des taux des taxes locales
DE_2017-06
Versement des indemnités fonctions
DE_2017-07
Participation frais cantine scolaire
DE_2017-09
Retrait délibération délégués sictom
DE_2017-10
Emprunt
DE_2017-11
Vote des crédits supplémentaires
DE_2017-12
Remboursement site Web mairie
DE_2017-13
Remboursement sinistre Groupama
DE_2017-14
Adhésion au service de remplacement
Arrêtés Individuels et règlementaires 2017
AI_2017-03
Mise à la retraite Denis PIAZZA
AR_2017-04
Ouverture débit de boissons
AR_2017-05
Ouverture débit de boissons
AR_2017-06
Interdiction ouverture stand
AR_2017-07
Interdiction de circulation
Décision du maire
Marché public
AI_2017_02
changement de grade de la secrétaire