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Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal , ainsi que les décisions du maire.
Procès-verbal de séance du 27 janvier 2020
Procès-verbal de séance du 25 Mai 2020
Procès-verbal de séance du 08 Juin 2020
Procès-verbal de séance du 10 juillet 2020
Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et leurs suppléants en vue de l'élection
sénatoriale du 27 septembre 2020
Procès-verbal de séance du 19 octobre 2020
Procès-verbal de séance du 07 décembre 2020
Délibérations 2020
DE_2020- 01 Modification tableau des emplois
DE_2020-02 Renouvellement contrat LABAT Xavier
DE_2020-03 Tarif location bureau CUMA
DE_2020-04 Approbation statuts AGEDI
DE_2020-05 Motion de soutien à la filière vin
DE_2020-06 Approbation modif statuts SIAEP
DE_2020-07 fixation du nombre des adjoints
DE_2020-08 Élections du maire et des adjoints
DE_2020-09 Modification tableau des emplois
DE_2020-10 Vote du compte administratif
DE_2020-11 Affectation du résultat
DE_2020-12 Vote du compte de gestion
DE_2020-13 Vote des taux des taxes locales
DE_2020-15 Désignation délégués au SIAEP
DE_2020-16 Désignation délégués bassins versants
DE_2020-17 Désignation délégués au SIVU
DE_2020-18 Désignation délégués au SICTOM
DE_2020-19 Désignation délégué JAPD
DE_2020-20 Indemnités de confection doc. budget
DE_2020-21 Participation aux sorties scolaires
DE_2020-22 Tarifs concession columbarium et jardin
DE_2020-23 Actualisation tarifs concessions
DE_2020-24 Vote du budget primitif
DE_2020-25 Désignation des membres CCID
DE_2020-26 Travaux éclairage terrain de pétanque
DE_2020-27 Vote de crédits supplémentaires
DE_2020-28 Indemnités élus
DE_2020-29 Augmentation loyer communal
DE_2020-30 Désignation délégué AGEDI
DE_2020-31 Retrait délibération SICTOM
DE_2020-32 Retrait délibération bassins versants
DE_2020-33 Remboursement site WEB
DE_2020-34 Modification statuts SDEG
DE_2020-35 Projet effacement réseau orange
DE_2020-36 Révision loyer école
DE_2020-37 Formation élus
DE_2021-01 Révision loyer école modifiée
Arrêtés Individuels
et règlementaires
AR_2020_001 Délégations fonctions adjoints
