top of page

Consultez Archives

Comptes-rendus du Conseil Municipal

 Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal , ainsi que les décisions du maire.

Procès-verbaux de séances 2020

Procès-verbal de séance du 27 janvier 2020

Procès-verbal de séance du 25 Mai 2020

Procès-verbal de séance du 08 Juin 2020

Procès-verbal de séance du 10 juillet 2020

Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et leurs suppléants en vue de l'élection

sénatoriale du 27 septembre 2020

Procès-verbal de séance du 19 octobre 2020

Procès-verbal de séance du 07 décembre 2020

Délibérations 2020

DE_2020- 01 Modification tableau des emplois

DE_2020-02 Renouvellement contrat LABAT Xavier

DE_2020-03 Tarif location bureau CUMA 

DE_2020-04 Approbation statuts AGEDI

DE_2020-05 Motion de soutien à la filière vin

DE_2020-06 Approbation modif statuts SIAEP

DE_2020-07 fixation du nombre des adjoints

DE_2020-08 Élections du maire et des adjoints

DE_2020-09 Modification tableau des emplois

DE_2020-10 Vote du compte administratif

DE_2020-11 Affectation du résultat

DE_2020-12 Vote du compte de gestion

DE_2020-13 Vote des taux des taxes locales

DE_2020-15 Désignation délégués au SIAEP

DE_2020-16 Désignation délégués bassins versants

DE_2020-17 Désignation délégués au SIVU

DE_2020-18 Désignation délégués au SICTOM

DE_2020-19 Désignation délégué JAPD

DE_2020-20 Indemnités de confection doc. budget

DE_2020-21 Participation aux sorties scolaires

DE_2020-22 Tarifs concession columbarium et jardin

DE_2020-23 Actualisation tarifs concessions

DE_2020-24 Vote du budget primitif

DE_2020-25 Désignation des membres CCID

DE_2020-26 Travaux éclairage terrain de pétanque

DE_2020-27 Vote de crédits supplémentaires

DE_2020-28 Indemnités élus

DE_2020-29 Augmentation loyer communal

DE_2020-30 Désignation délégué AGEDI

DE_2020-31 Retrait délibération SICTOM

DE_2020-32 Retrait délibération bassins versants

DE_2020-33 Remboursement site WEB

DE_2020-34 Modification statuts SDEG 

DE_2020-35 Projet effacement réseau orange

DE_2020-36 Révision loyer école

DE_2020-37 Formation élus

DE_2021-01 Révision loyer école modifiée

Arrêtés Individuels

et règlementaires

AR_2020_001 Délégations fonctions adjoints

bottom of page