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Comptes-rendus du Conseil Municipal

 Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal , ainsi que les décisions du maire.

Procès-verbaux de séances 2021

Procès-verbal de séance du 08 mars 2021

Procès-verbal de séance du 14 juin  2021

Procès-verbal de séance du 27 septembre  2021

Procès-verbal de séance du 29 novembre  2021

Procès-verbal de séance du 18 décembre  2021

Délibérations 2021

DE_2021-01 Révision loyer école modifiée

DE_2021-02 Vote du compte administratif 2020

DE_2021-03 Affectation du résultat de fonctionnement

DE_2021-04 Vote du compte de gestion

DE_2021-05 Rattachement à l'école de Maramabat

DE_2021-06 Tarif location ponctuelle bureaux 

DE_2021-07 Subvention exceptionnelle sté de chasse

DE_2021-08 Vote des taux des taxes locales 2021

DE_2021-09 Vote du budget primitif

DE_2021-10 Tarif location bureaux modifie

DE_2021-11 Remboursement site Web mairie

DE_2021-14 Aménagement aire de jeux - subventions

DE_2021-15 Projet travaux éclairage public

DE_2021-16 Révision loyer logement communal

DE_2021-17 Participation cantine scolaire Marambat

DE_2021-18 Aménagement aire de jeux modifiée

Arrêtés Individuels

et règlementaires

AR_2021_004 Interdiction circulation PAT

AR_2021_005 Réglementation circulation 

AR_2021_006 Autorisation ouverture D.B

AR_2021_007 interdiction circulation CIRCA

AR_2021_008 Démission agent technique

AR_2021_009 Permission de voirie 

AR_2021_010 Interdiction circulation 

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