top of page

Consultez Archives

Comptes-rendus du Conseil Municipal

 Retrouvez les procès-verbaux de séances, délibérations et arrêtés individuels et règlementaires pris par le Conseil Municipal , ainsi que les décisions du maire.

Procès-verbaux de séances 2023

Procès-verbal de séance du 23 janvier 2023

Procès-verbal de séance du 27 mars 2023

Procès-verbal de séance du 03 juillet 2023

Procès-verbal de séance du 25 septembre 2023

Procès-verbal de séance du 14 décembre 2023

Délibérations 2023

DE_2023_001 - Révision du loyer communal 

DE_2023_002 - Partenariat avec la mairie de Roquebrune sur les tarifs de location de la SDF

DE_2023_003 - Achats équipements SDF 

DE_2023_004 - Vote du compte administratif 

DE_2023_005 - Affectation du résultat de fonct.

DE_2023_006 - Vote du compte de gestion 

DE_2023_008 - Rénovation du logement communal

DE_2023_010 - Vote du budget primitif

DE_2023_011 - Vote des taux taxes locales 

DE_2023_012 - Commission des travaux du logt

DE_2023_013 - Rapport de la CLECT

DE_2023_014 - transfert de compétence P.L.U.I.

DE_2023_015 - délégation au maire

DE_2023_016 - achat débroussailleuse 

DE_2023_017 - achat récupérateur d'eau 

DE_2023_018 - D.M. vote crédits supplémentaires

DE_2023_019 - Révision tarifs location télétravail

DE_2023_020 - Révision tarifs location salle assos

DE_2023_021 - Représentant PLUi

DE_2023_022 - Acceptation chèques Groupama

Arrêtés Individuels

et règlementaires

AR 2023-003  - Ouverture débits de boissons

AR 2023-010  - Réglementation CR

Aux capots

AR 2023-011  - Réglementation CR 

de St-André

AR 2023-012  - Interdiction de circulation

AR 2023-013  - Ouverture débits de boissons

AR 2023-014 - Réglementation CR

AR 2023-015 - Réglementation CR et stands

DE_2023_023 - Remboursement site Web mairie

DE_2023_024 - Approbation APD et plan

de financement

DE_2023_025 - Réfection voirie - subvention

DE_2023_026 - Mise à dipo ancienne mairie 

bottom of page