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Consultez

Règlementation

Epidémie d'influenza aviaire

Fiche d'accompagnement de la déclaration des basses-cours

Fiche de recensement des oiseaux détenus

Avis annuel du temps d'ouverture de la pêche pour le département du Gers

Arrêté n° 2015-364-8 fixant le cadre de la pêche en 2016 dans le département du Gers

Arrêté n° 32-2016 - 07-07-009 règlementant le piègeage des populations animales classées nuisibles dans les secteurs ou la présence de la loutre est avérée.

Arrêté n° 32-2016 - 06-022-003 autorisant la reprise des lapins de garenne

Arrêté modificatif n° 32-2016 - 07-13-009 portant modifiocation de l'arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse.

Arrêté n° 32-2016 fixant l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2016/2017 dans le département du Gers

Circulaire Préfet du Gers sur les déclarations de ball-trap temporaire.

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